Toulon : un homme visé par une OQTF est condamné à 18 mois de prison pour exhibition sexuelle et outrages envers des policières durant sa garde à vue.
À Toulon, un homme sous OQTF condamné à 18 mois de prison pour exhibition sexuelle et outrages envers des policières
Un homme d’une trentaine d’années, en situation irrégulière et visé par une obligation de quitter le territoire français, a été condamné à 18 mois d’emprisonnement avec maintien en détention. Il avait insulté et menacé des policiers, puis s’était exhibé devant des fonctionnaires pendant sa garde à vue à Toulon. Il sera aussi interdit définitivement du territoire français.
Une intervention en centre-ville de Toulon
Tout commence le 16 septembre dernier, relate Nice matin. Les forces de l’ordre sont appelées dans le centre-ville de Toulon (Var) pour une altercation entre deux hommes. Lors du contrôle, les policiers constatent que l’un d’eux est en situation irrégulière. Il fait l’objet d’une obligation de quitter le territoire français (OQTF).
Selon les faits exposés à l’audience, l’individu, Tarek K., se montre immédiatement hostile. Il insulte les agents et refuse de les suivre. Il doit finalement être contraint de les accompagner.
Une garde à vue sous tension
Le comportement du mis en cause ne s’améliore pas au poste. Il injurie les policiers et les menace. D’autres agents prennent alors le relais afin de tenter de le calmer, comme l’a rappelé à l’audience la présidente du tribunal, Marie-Laure Arnouil.
L’apaisement n’est que de courte durée. Les propos injurieux, à caractère sexiste et menaçant, visent ensuite plusieurs policières. Le prévenu leur promet notamment de leur faire du mal. Il s’exhibe aussi devant elles.
L’une des fonctionnaires, à bout, réplique par une remarque ironique sur l’anatomie du gardé à vue. Celle-ci provoque un nouvel accès de colère chez lui. Le tribunal a depuis fait observer au prévenu qu’en s’exhibant ainsi, on s’expose à de telles réactions.
Trois commissariats en quelques heures
La partie civile, représentée par Me Régis Durand, a dénoncé une exhibition sexuelle mêlée à des outrages d’une grande gravité. L’avocat a décrit une garde à vue difficile à gérer. Le gardé à vue a dû être transféré successivement à La Garde, à Toulon, puis à La Seyne-sur-Mer, avec des incidents à chaque étape.
Il a insisté sur un principe : les forces de l’ordre n’ont pas vocation à servir d’exutoire et ne font que leur travail.
La défense plaide la reconnaissance des faits
Me Antoine Gignoux, conseil du prévenu, a tenté de nuancer le profil de son client. Selon lui, l’homme reconnaît les faits et mesure le caractère intolérable de son attitude. Il a ajouté que son client « n’était pas dans son état normal » au moment des faits.
Prison et interdiction définitive du territoire
Le tribunal a condamné Tarek K. à 18 mois d’emprisonnement avec maintien en détention. À sa sortie de prison, il fera l’objet d’une interdiction définitive du territoire français.
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