À Agde, dans l’Hérault, une habitante a été condamnée à 1 250 € d’amende parce que son chat franchissait la clôture de son voisin. La décision du tribunal de Béziers inquiète la SPA, qui redoute une jurisprudence restreignant la liberté des félins.
Un chat jugé trop curieux
C’est une histoire insolite mais bien réelle : Rémi, un chat roux vivant rue de la Treille à Agde (Hérault), a valu à sa propriétaire une condamnation de 1 250 euros d’amende. Le tribunal judiciaire de Béziers a estimé que le félin causait des dégradations répétées chez un voisin excédé, relate Le Parisien.
Le jugement, rendu le 17 janvier dernier, prévoit également une astreinte de 30 euros à chaque fois que Rémi franchira de nouveau la clôture séparant les deux propriétés. Le voisin, estimant subir des nuisances, affirme que le chat aurait laissé des traces de pattes sur un mur fraîchement crépi, uriné sur une couette et creusé des trous dans son jardin.
Une nouvelle audience prévue en décembre
L’affaire ne s’arrête pas là : selon le voisin plaignant, Rémi aurait récidivé depuis la première décision. Une nouvelle audience est programmée pour décembre prochain, au cours de laquelle la maîtresse du chat risque une nouvelle amende pouvant atteindre 2 000 euros.
Le montant de l’astreinte pourrait, lui, être porté à 150 euros par intrusion du matou. « C’est comme une version judiciaire de Qui veut gagner des millions », ironise un habitant du quartier, consterné par cette escalade judiciaire.
La colère des voisins et des amoureux des animaux
Dans ce quartier résidentiel d’Agde, l’affaire fait grincer des dents. « Ici, les chats vont et viennent librement, c’est une habitude bien ancrée », confie Nathalie, propriétaire de quatre félins. « Il suffit de les chasser s’ils dérangent, et ils ne reviennent plus. En plus, ils rendent service en éliminant les rats. »
Beaucoup de voisins estiment que la décision du tribunal crée un précédent dangereux. Dominique et Henri, soutiens de la propriétaire du chat, redoutent une « dérive judiciaire » :
« Demain, ce système très pervers peut concerner tout le monde. Cela devient une caisse à billets pour des personnes mal intentionnées qui n’aiment pas les animaux », dénoncent-ils.
Des preuves contestées
Selon plusieurs habitants, les photos produites dans le dossier judiciaire ne seraient pas toutes probantes : certaines montrent des chats d’autres couleurs ou d’autres tailles, prises parfois de nuit et en noir et blanc.
Le voisin plaignant, déjà connu pour avoir installé de nombreuses caméras de surveillance pointées sur la rue et les façades mitoyennes — ce qui lui a valu une mise en garde de la CNIL —, n’a pas souhaité s’exprimer. Son avocat a indiqué qu’il ne ferait « aucun commentaire sur une affaire en cours ».
La SPA redoute une jurisprudence inquiétante
De son côté, la Société protectrice des animaux (SPA) s’inquiète d’une possible dérive judiciaire.
« Si cette logique était poursuivie, elle pourrait restreindre la liberté des chats à se déplacer, ce qui serait contraire à la nature même de l’animal », alerte Guillaume Sanchez, porte-parole de la SPA.
Il appelle à « un retour au bon sens » pour éviter une multiplication des conflits de voisinage liés aux animaux domestiques.
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Pas que les amis des animaux. Toute personne sensée aussi. Les juges ont perdu la boule (de poils).